Travaux d’entretien du patrimoine de m2A Habitat

Entreprises & collectivités Appels d’offres

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Informations

Référence offre n°

TR202502

Date de publication

25 mars 2025

Date limite de dépôt

28 avril 2025 12:00

Contact

JUNG Aurélie

03 89 45 13 13 service-marches@m2a-habitat.fr

Section 1 – Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : m2A HABITAT (68).
Forme juridique de l’acheteur: Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur: Logement et développement collectif
Section 2 – Procédure
2.1 Procédure
Titre: Travaux d’entretien sur le patrimoine de m2A Habitat.
Description: Travaux d’entretien sur le patrimoine de m2A Habitat
Identifiant interne: TR202502.
Type de Procédure: Ouverte.
Procédure accélérée: NON.
2.1.1 Objectif
Nature du marché: travaux.
Nomenclature principale (cpv): 45421000. 45432111.
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale: Mulhouse et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code postal: 68100.
Code NUTS: FRF12.
Pays: FRANCE.
2.1.3 Valeur
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires du marché: Informations complémentaires de la procédure: Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation est dématérialisé. Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l’adresse suivante : https://www.marches-securises.fr ou via le site https://www.m2a-habitat.fr rubrique Entreprises et Collectivités – Appels d’Offres. Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l’entreprise de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l’organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d’une procédure (ajout d’une pièce au DCE, envoi d’une liste de réponses aux questions reçues…). Le candidat est informé que seul l’exemplaire du dossier de consultation détenu par le pouvoir adjudicateur fait foi.
L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L’accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat.
L’accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification jusqu’à la date anniversaire de la réception de la mise en ordre de marche / vérification d’aptitude. L’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an. La date de début des prestations est le 01/07/2025. La date d’achèvement des prestations est le 30/06/2029..
Informations complémentaires de la procédure: L’accord-cadre sera attribué à plusieurs opérateurs, dans la limite d’un nombre maximum de : Pour le lot 01 – Menuiserie Bois PVC Aluminium Volets roulants: 4 entreprises Pour le lot 02 – Gros-œuvre : 4 entreprises Pour le lot 03 – Sol et parquet : 4 entreprises Pour le lot 04 – Vitrerie : 2 entreprises Pour le lot 05 – Electricité et interphonie : 4 entreprises Pour le lot 06 – Plomberie : 4 entreprises Pour le lot 07 – Peinture : 4 entreprises Pour le lot 08 – Couverture/ Bardage /Zinguerie : 4 entreprises Pour le lot 09 – Etanchéité / Bardage / Zinguerie : 4 entreprises Pour le lot 10 –Serrurerie : 2 entreprises.
Base juridique : Directive 2014/24/EU
2.1.5 Conditions de passation des marchés
Nombre maximum de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10.
Nombre maximum de lots pour lesquels des marchés peuvent être attribués à un soumissionnaire : 10.
2.1.6 Motifs d’exclusion
Informations complémentaires du marché: Informations complémentaires de la procédure: Le pouvoir adjudicateur informe les candidats que le dossier de consultation est dématérialisé. Le Dossier de Consultation des Entreprises (DCE) peut être consulté et téléchargé gratuitement à l’adresse suivante : https://www.marches-securises.fr ou via le site https://www.m2a-habitat.fr rubrique Entreprises et Collectivités – Appels d’Offres. Lors du téléchargement du dossier de consultation, il est recommandé à l’entreprise de créer un compte sur la plateforme de dématérialisation où il renseignera notamment le nom de l’organisme soumissionnaire, et une adresse électronique afin de la tenir informée des modifications éventuelles intervenant en cours d’une procédure (ajout d’une pièce au DCE, envoi d’une liste de réponses aux questions reçues…). Le candidat est informé que seul l’exemplaire du dossier de consultation détenu par le pouvoir adjudicateur fait foi. L’accord-cadre est conclu pour une durée de 4 ans. L’accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. L’accord-cadre est conclu pour une période allant de la notification jusqu’à la date anniversaire de la réception de la mise en ordre de marche / vérification d’aptitude. L’accord-cadre est reconductible 3 fois pour une période d’un an. La date de début des prestations est le 01/07/2025. La date d’achèvement des prestations est le 30/06/2029.
Section 5 – Lot
5.1 LOT N° : LOT-0001
Titre: Menuiserie Bois PVC Alu Volets.
Description: Menuiserie Bois PVC Alu Volets.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 2200000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 2200000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
5.1 LOT N° : LOT-0002
Titre: Gros œuvre plâtrerie carrelage.
Description: Gros œuvre plâtrerie carrelage.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1600000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1600000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
5.1 LOT N° : LOT-0003
Titre: Sols et parquets.
Description: Sols et parquets.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3000000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/04/2025 à 12:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg

Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
5.1 LOT N° : LOT-0004
Titre: Vitrerie.
Description: Vitrerie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 300000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.

5.1 LOT N° : LOT-0005Titre: Electricité et interphonie.
Description: Electricité et interphonie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3300000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3300000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jours

Conditions de présentation :
Date/heure : 28/04/2025 à 12:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
5.1 LOT N° : LOT-0006
Titre: Plomberie.
Description: Plomberie5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 3900000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 3900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français

Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/04/2025 à 12:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
5.1 LOT N° : LOT-0007
Titre: Peinture.
Description: Peinture.
5.1.1 Objectif

Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 5100000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 5100000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1000000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/04/2025 à 12:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision

Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE.
Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 1000000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 1000000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non financé par des
fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/04/2025 à 12:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
5.1 LOT N° : LOT-0010
Titre: Serrurerie.
Description: Serrurerie.
5.1.1 Objectif
Type de marché: travaux.
Classification CPV: 45421000.
5.1.2 Lieu d’exécution
Lieu d’exécution: Mulhouse. et communes avoisinantes.
Ville: MULHOUSE

Code Postal: 68100.
Pays: France.
5.1.3 Durée estimée
Durée par mois: 48.
5.1.4 Renouvellement
5.1.5 Valeur
Valeur (hors TVA): 900000 EUR.
Valeur maximale de l’accord-cadre: 900000 EUR.
5.1.6 Informations générales
Le marché est financé au moins partiellement par des fonds de l’Union européenne: Projet de passation de marchés non
financé par des fonds de l’UE.
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP): non.
5.1.7 Achats stratégiques
Approche de réduction des impacts environnementaux: none.
5.1.8 Critères d’accessibilité
5.1.9 Critères de sélection
Type : Capacité économique et financière.
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère Prix :
Description : Se référer au règlement de la consultation.
5.1.11 Documents de marché
Pas de restriction en matière d’accès aux documents.
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français.
5.1.12 Conditions du marché public
Date limite de réception des offres : 28/04/2025 à 12:00.
Soumission électronique : Requise
Adresse pour la soumission : https://www.marches-securises.fr.
Catalogue électronique : Non autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées : français.
Date limite jusqu’à laquelle l’offre doit rester valable : 120 Jour
Conditions de présentation :
Date/heure : 28/04/2025 à 12:00.
Conditions du marché :
Facturation électronique : Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui reçoit les demandes de participation : m2A HABITAT (68)
Section 8 – Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : m2A HABITAT (68).
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 39042797900021.
Adresse postale : 20 bd de la Marseillaise.
Adresse postale : 20 bd de la Marseillaise.
Ville : Mulhouse.
Code postal : 68100.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: service-marches@m2a-habitat.fr.
Téléphone: +33 389451313.
Adresse internet: https://www.m2a-habitat.fr.
Profil de l’acheteur: https://www.marches-securises.fr.

8.2 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg.
Numéro d’enregistrement (SIRET) : 17670005200010.
Adresse postale : 31 avenue de la paix.
Ville : STRABOURG.
Code postal : 67100.
Pays : FRANCE.
Adresse électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr.
Téléphone: +33 388212323.
Télécopieur: +33 388364466.
Section 11 – Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis :b3da2e01-aa4c-4af0-885f-5542665c8a67
Type de formulaire: Mise en concurrence.
Type d’avis : Avis de marché – directive générale, régime ordinaire.
Date d’envoi de l’avis: 21/03/2025 à 10:02.
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français.